Ces conditions générales sont applicables aux contrats de voyage conclus à partir du 1er juillet 2018, définis par la loi du 21 novembre 2017 relative à la vente de voyages à forfait, de prestations de voyage liées et de services de voyage (« la Loi »).
Les conditions particulières suivantes sont d’application lorsque Zen-Sailing offre en vente ou vends des voyages à forfait en tant qu’organisateur et en tant que détaillant.
Toutes nos brochures, annonces publicitaires, pages web ou offres sont élaborées de bonne foi et en fonction des données disponibles. Les cartes, photos et illustrations sont présentées à titre informatif et ne sont pas contractuelles.
Le voyageur accepte expressément que les informations précontractuelles qui lui sont communiquées peuvent faire l’objet de modifications avant la conclusion du contrat et que, sauf stipulation contraire, nos offres sont toujours « en demande » ou sous réserve de confirmation. Sauf stipulation contraire elles sont valables pendant 2 jours.
Le voyageur nous autorise à corriger les éventuelles erreurs matérielles manifestes dans les informations précontractuelles que nous lui communiquons.
Sauf stipulation contraire expresse, le contrat d’organisation de voyages se forme lorsque nous confirmons l’offre au voyageur, de manière définitive et sans réserve ou, si un acompte est réclamé, lorsque le voyageur a payé cet acompte.
3.1 le prix de la croisière comprend la location du voilier, la prestation du skipper, et du professeur de yoga pour les séjours zen-sailing yoga, ainsi que les assurances. Le prix comprend aussi la nourriture pour les formules « all-in ». Une caisse de bord forfaitaire est mise en place au départ pour les frais de port, de gazole, etc.… …. selon la formule de séjour choisie.
3.2 réservation :
Celle-ci n’est effective qu’après le versement d’un acompte de 50 %.
Solde un mois avant votre départ.
3.3 le prix ne comprend pas :
Nous ferons notre possible pour donner satisfaction à la clientèle, mais zen-sailing ne peut être tenu pour responsable de l’impossibilité de satisfaire aux demandes de régimes spéciaux (casher, hallal, prescriptions médicales…). Toutefois, sans obligation de résultat, sur certaines destinations, zen-sailing peut tenter de prendre des dispositions relatives à certaines demandes formulées au minimum 15 jours à l’avance.
3.4 départs garantis :
Les départs sont garantis quel que soit le remplissage du bateau. En cas d’annulation du fait de zen-sailing pour des raisons indépendantes de sa volonté : panne grave, retard dû aux conditions météo, indisponibilité du voilier, celui-ci rembourserait immédiatement le montant des sommes qui lui auront été versées par le passager, qui ne pourrait prétendre à aucun autre remboursement ou indemnité supplémentaire, en particulier en ce qui concerne ses frais de transport ou de logement. En cas de réduction de la durée de la croisière pour des raisons de force majeure, zen-sailing rembourserait exclusivement le prorata des journées non fournies. En cas de déroutement pour des raisons de sécurité à la demande des autorités maritimes, zen-sailing n’effectuera aucun remboursement.
3.5 retard de paiement
En cas de retard de paiement, il sera dû en supplément des sommes exigibles, 0,3 % par jour de retard à compter de la date d’exigibilité.
Si le passager manquait au paiement de toute somme due du fait du contrat, zen-sailing, 7 jours après une mise en demeure par courrier électronique, ou, sans paiement 14 jours après la date d’exigibilité, aurait le droit de considérer ce contrat comme rompu par le passager, de conserver le montant total de tous les paiements déjà effectués avant rupture, de facturer les pénalités d’annulation correspondantes et de recommercialiser les cabines. Le paiement à l’embarquement des soldes dus n’est pas accepté.
Divers : les passagers s’engagent à respecter les instructions de sécurité (briefing par le skipper à l’embarquement dont les restrictions sur les possibilités de fumer). Les passagers devront préalablement au départ signer les consignes de sécurité.
Nous ne sommes pas responsables d’éventuels écarts ou distorsions d’âge, de sexe, de langue entre les passagers. Dans les réservations en cabines à partager nous ne tenons pas compte du sexe ni de l’âge des personnes partageant la cabine mais ferons de notre mieux afin de satisfaire tout le monde dans l’intérêt du groupe.
Annulation / modification / retards de paiement : les prestations proposées ne bénéficient pas du droit de rétractation. En conséquence, les prestations commandées sont exclusivement soumises aux conditions d’annulation et de modification prévues aux présentes conditions générales de vente et l’utilisateur ne pourra pas invoquer le droit à rétractation. Le paiement d’un acompte vaut acceptation de l’offre et des présentes conditions générales de vente même sans signature physique du bon de réservation. En cas d’annulation ou de modification de date du fait du passager quelle qu’en soit la cause, les pénalités d’annulation s’appliquent et les montants payés seront à cet effet pris en compte.
En cas d’annulation ou de modification de date du fait du passager quelle qu’en soit la cause, les frais d’annulation suivants seront dus : annulation avant le départ : jusqu’à 90 jours ouvrables, frais d’annulation : 20% /// de 89 à 60 jours ouvrables : 35% /// de 59 à 30 jours ouvrables : 50% /// de 29 jours ouvrables jusqu’au départ : 100% du prix du séjour. Voilier réservé en exclusivité : majoration de 25% des frais d’annulation.
Toute modification du contrat par le voyageur entraînera des frais administratifs forfaitaires de 50 eur par personne.
Le voyageur accepte que toute modification demandée est sujette à disponibilité et accord de zen-sailing et éventuels ajustements de prix. Lorsque la modification demandée est indisponible ou si le prix varie trop et que le voyageur souhaite résilier le contrat de voyage, la résiliation sera soumise à nos conditions d’annulation. Les frais de modification seront en tout état de cause mis à charge du voyageur.
Toute demande d’annulation ou de modification doit être notifiée par courrier recommandé adressé au siège de zen-sailing. Un report de date s’il est accepté ne permet pas un report des seuils d’annulation qui restent basés sur les dates calendaires du dossier d’origine. La signature d’un devis, bon de commande, la confirmation par mail ou le paiement d’un premier acompte même partiel engagent immédiatement et définitivement le passager qui ne peut annuler que dans le cadre de ce qui précède. La non-présentation de passagers à l’embarquement, ou le refus d’embarquement quelle qu’en soit la cause sont considérés comme une annulation par les passagers le jour du départ.
6.1 nous nous réservons le droit d’apporter des modifications mineures au contrat, une fois qu’il est formé. Dans ce cas, nous en informerons le voyageur par support durable.
6.2 nous nous réservons également le droit de corriger des erreurs matérielles manifestes dans le contrat.
En cas de cession du contrat, et à condition que nous ayons pu constater que le cessionnaire répond à toutes les conditions applicables au contrat, le cédant et/ou le cessionnaire devront préalablement et solidairement s’acquitter des frais qui en résultent. Nous porterons également en compte des frais administratifs de 100 eur par passager.
8.1. Le voyageur a l’obligation de nous informer sans retard de tout défaut de conformité qu’il constate sur place. Toute réclamation afférente à la non-conformité du forfait sera appréciée par zen-sailing en fonction des circonstances concrètes et de la nature du forfait réservé. Le voyageur doit nous adresser ses réclamations de la manière suivante : par envoi d’un mail à contact@zen-sailing.com et à l’adresse de l’agence / société de charter figurant sur le contrat de voyage.
8.2 le voyageur a le droit d’adresser sa réclamation au détaillant par qui il a réservé le voyage. Dans ce cas, il adressera aussi toujours sa réclamation à zen-sailing.
8.3 le voyageur est conscient que s’il ne nous informe pas correctement et immédiatement du défaut de conformité, il risque de nous priver de la possibilité de solutionner efficacement le problème rencontré. Les conséquences financières résultant du non-respect de l’obligation d’information par le voyageur pourront alors être à sa charge.
9.1 nous sommes responsables de la bonne exécution des services de voyage dans leur ensemble lorsque nous agissons comme organisateur.
9.2 notre responsabilité est limitée à trois fois le prix du forfait, sauf préjudices corporels causés intentionnellement ou résultant d’une négligence de notre part. Si l’un des services de voyage qui compose le forfait est soumis à une convention internationale, notre responsabilité est limitée conformément à cette convention internationale.
9.3 nous ne sommes jamais responsables de l’exécution des prestations de voyage qui ne sont pas explicitement reprises au contrat et que le voyageur réserverait sur place sans nous en aviser (telles que des excursions ou activités supplémentaires).
10.1 le voyageur doit être en possession de documents d’identité valables et valides pour se rendre dans le pays visité. Dans certains cas une carte d’identité suffit, dans d’autres cas un passeport international est obligatoire (parfois valable jusqu’à six mois après la date de retour prévue) et dans d’autres cas un passeport valable et un visa.
10.2 alors que nous essayons d’informer le voyageur belge au mieux des formalités spécifiques à sa destination, il incombe au voyageur de s’assurer de la validité et de la conformité de ses documents de voyage. Le voyageur non belge a l’obligation de s’informer auprès de son ambassade ou autres instances diplomatiques afin de connaître les formalités auxquelles il est soumis. Nous déclinons toute responsabilité en cas de négligence ou mission de la part du voyageur à cet égard.
10.3 le voyageur qui conclut le contrat de voyage a l’obligation de nous informer sur sa nationalité ainsi que celle des voyageurs pour qui il conclut le contrat et de nous communiquer toute information utile qui pourrait avoir des conséquences sur les documents de voyage requis.
11.1. Nous ne pouvons pas connaître l’état de santé de tous les voyageurs. Le voyageur a donc l’obligation de se renseigner lui-même sur les formalités sanitaires à accomplir pour la destination choisie.
11.2 le voyageur déclare qu’il est médicalement, physiquement et psychiquement apte à effectuer le voyage choisi. Le voyageur présentant une incapacité physique ou psychique, une incapacité ou restriction de mobilité, étant atteint d’une maladie nécessitant un traitement ou une assistance médicale et les femmes enceintes, doivent impérativement nous en informer, le cas échéant par la personne qui réserve le voyage en son nom. Nous nous réservons le droit de refuser un voyageur si, pour des raisons objectives et non-discriminatoires, il s’avère que celui-ci n’est pas apte à y participer.
11.3 il est vivement recommandé au voyageur d’emporter avec lui le matériel et équipement adéquats en fonction de la nature du voyage, sauf lorsque ce matériel et équipement sont inclus dans le forfait. Nous se pourrons être tenus responsables en cas de la négligence du voyageur.
11.4 en matière de conditions de santé et de sécurité sur le lieu de destination, il est recommandé au voyageur de consulter le site web du spf affaires étrangères.
Notre responsabilité professionnelle est couverte par pantaenius n° de contra 91362034-11
La garantie responsabilité civile couvre la responsabilité du locataire. Notre contrat responsabilité civile prévoit les garanties suivantes : dommages corporels et immatériels ; dommages matériels et immatériels consécutifs à accident ou incendie à bord du voilier.
Il est conseillé aux passagers de souscrire une assurance voyage couvrant tous les risques encourus, en particulier : annulation, rapatriement, perte et vol des bagages, frais médicaux, accidents, assistance juridique, annulation de leurs billets d’avion ou autres titres de transport, conséquences d’un retard. Les assurances incluses dans les cartes de paiement sont parfois restrictives et difficiles à mettre en œuvre. Les éventuels accidents survenant pendant la croisière ne seraient pris en charge par nos propres assurances responsabilité civile que dans le cas où il y aurait faute de notre part. En l’absence de faute ayant provoqué l’accident, c’est exclusivement l’assurance du passager qui est concernée.
Sauf stipulation contraire, toute notification dans le cadre du contrat de voyage doit être faite aux adresses suivantes :
En application de l’article vi.53, 12° du code de droit économique, le voyageur n’a pas le droit de se rétracter pour les services : d’hébergement, de croisière, et de restauration et de services liés à des activités de loisir.
Pour être valide, toute réclamation doit être signifiée à zen-sailing dans un délai de 30 jours après débarquement.
Si l’une des clauses du contrat ou des conditions générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité ou inapplicabilité n’affectera pas l’application ou la validité des autres dispositions. La responsabilité de zen-sailing ne pourra jamais être engagée pour des dommages indirects. Pour être valide, toute réclamation doit être signifiée à zen-sailing dans un délai de 30 jours après débarquement.
Tout litige survenant lors de la conclusion ou de l’exécution du contrat et qui ne serait pas soumis à la commission de litiges voyages conformément aux conditions générales, ressort de la compétence des tribunaux de Bruxelles.
Seront considérés comme tels, sans que cette liste soit limitative : actes, évènements, non évènements, accidents, « actes de dieu »… au-delà du contrôle raisonnable de zen-sailing, y compris, les grèves extérieures aux parties, lock-out ou autres conflits sociaux, manifestations, émeutes, blocus, invasion, guerre, feu, explosion, sabotage, problèmes météorologiques importants, collision, échouage, acte ou règlement gouvernemental, (dont avis du ministère des affaires etrangères du pays émetteur imposant de suspendre la destination), panne technique majeure, maladies graves, ou imposant un déroutage pendant la période d’utilisation (la réglementation maritime internationale impose l’assistance et le secours en mer). Le passager s’engage à tolérer les interventions de secours nécessaires et tout retard ou inconvénient qui peut en résulter. Le skipper est seul juge des décisions à prendre. En cas de problèmes dus à la force majeure, zen-sailing ne pourra pas être tenu pour responsable et n’aura pas d’obligation de fourniture de navire ou d’hébergement de remplacement, de remboursement, de rapatriement, ni de dédommagement à quelque titre que ce soit, en particulier les frais de retour du port de débarquement au domicile des passagers.
Nos itinéraires, temps de parcours et escales sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction d’impératifs dont météorologiques afin d’éviter au maximum de naviguer dans des conditions d’inconfort. Les escales mentionnées « à quai » sont susceptibles de se faire au mouillage s’il n’y a pas de place de port disponible. De même, une escale « au mouillage » peut être remplacée par « à quai ». Les embarquements / débarquements peuvent parfois être effectués en annexe. Les temps de parcours correspondent à des conditions de mer normales. La navigation se fait prioritairement à la voile, sauf dans les cas où, la direction du vent, son insuffisance, ou tout autre phénomène maritime ou météorologique, ainsi que toute nécessité d’horaires, nécessitent l’usage des moteurs. Pour différentes raisons, dont météorologiques, l’itinéraire peut être inversé. De même pour les croisières de plusieurs semaines combinant plusieurs circuits, l’ordre peut être inversé. Les cartes et photos figurant sur nos documentations ne sont pas contractuelles. Seuls font foi les éléments mentionnés sur nos contrats.
Les passagers s’engagent à respecter les règles de sécurité et à assister au briefing de sécurité et à en signer le compte rendu avant le départ. Les passagers s’interdisent : De s’opposer aux consignes du skipper.
D’introduire, de laisser s’introduire à bord, sans autorisation du skipper, des personnes ne figurant pas sur la liste des passagers.
Les passagers ne sont pas autorisés à piloter l’annexe sauf autorisation du skipper et uniquement en présence d’un membre de l’équipage.
L’embarquement de toute arme, substance ou matériel illicite, en france ou dans les pays traversés, est strictement interdit. Toute amende ou conséquences financière du non-respect de cette règle, tant pour le passager que pour zen-sailing, seront à la charge exclusive du passager concerné. L’équipage est en devoir de débarquer immédiatement tout contrevenant et d’informer les autorités compétentes.
Le passager est seul responsable de la conformité des documents de voyage, passeport, éventuels visas et certificats de vaccination, pour lui-même et les personnes qui l’accompagnent, en fonction de la réglementation des pays abordés, en particulier pour les passagers de nationalités hors espace schengen, ou pour les enfants.
En cas de navigation internationale, le passager devra faire parvenir à zen-sailing la photocopie des passeports de tous les embarquant prévus, au minimum 10 jours avant le départ afin de préparer les déclarations de sortie de territoire et éviter tout retard à l’embarquement. Le fait d’avoir fourni la copie des passeports ne dégage pas le passager de sa responsabilité quant à sa conformité aux exigences administratives.
Le passager devra signaler, au minimum 15 jours avant le départ, la présence d’enfants de moins de 12 ans ou de passagers de moins de 30 kg (fourniture gratuite par zen-sailing des gilets spéciaux obligatoires) et préalablement à l’inscription de personnes fragiles ou handicapées ou d’éventuels risques de santé, faute de quoi l’embarquement pourrait être refusé, sans remboursement ni dédommagement.
Les passagers doivent informer zen-sailing préalablement à la réservation de tout risque de santé et dans ce cas devront fournir un certificat médical explicite de non-contre-indication. A défaut Zen-Sailing ne saurait être tenu pour responsable des conséquences dommageables qui pourraient en résulter. L’équipage ne peut en aucun cas avoir une fonction de surveillance ou de garde d’enfants. Le passager dégage zen-sailing de toute responsabilité concernant leur surveillance qui doit être effectuée d’une manière directe et permanente par les parents. Les très jeunes enfants et les bébés ne peuvent être embarqués que sur des navires réservés en exclusivité. Dans le cas de bébés, leur nourriture devra être fournie et préparée par les parents.
Zen-sailing décline toute responsabilité dans le cas d’accident survenant pour donner suite à la pratique d’activités, sports, nautiques ou terrestres pratiqués par les passagers durant la croisière, ou à terre pendant les escales. Dans ces cas, le passager se doit d’avoir ses propres assurances et zen-sailing n’a aucun devoir d’assistance ou rapatriement qui restent intégralement à la charge du passager concerné.
Zen-sailing peut parfois fournir des informations sur les possibilités locales d’excursions ou sur différents prestataires. Zen-sailing n’a aucun contrôle sur ces prestataires, ne perçoit aucune rémunération de leur part et décline toute responsabilité en cas de problème de tout ordre. Nous avons une parfaite connaissance de la mer, toutefois, nous ne sommes pas guide touristique. Notre métier est la croisière, nous n’avons aucune vocation à organiser des visites, activités ou autres en dehors de nos navires. Nous déclinons toute responsabilité pour tout événement à terre, en particulier hors de la surveillance de l’équipage.
Le skipper refusera d’embarquer les passagers qui ne seraient pas en conformité avec les réglementations des pays concernés, les enfants de moins de 7 ans, dont la date de naissance exacte ne figurerait pas sur le contrat de voyage, les personnes dont le handicap n’aurait pas été signalé lors de la réservation, ou tout passager refusant de signer les consignes de sécurité. Les animaux même de petite taille ne seront pas acceptés à bord.
Le skipper débarquera tout passager dont le comportement pourrait mettre en péril ou indisposer gravement les autres passagers, les membres d’équipage ou le voilier ou dont l’état de santé lui paraitrait incompatible avec la croisière. Le fait de ne pas avoir préalablement détecté une éventuelle incompatibilité de santé n’implique pas reconnaissance de son acceptation.
En cas de non-embarquement ou de débarquement de passagers, à leur initiative, à celle du skipper ou des autorités locales, pour quelque raison que ce soit : retard de transports, non-conformité des documents de voyage, convenances personnelles, santé, aptitude, comportement, actes illégaux, etc., zen-sailing ne sera tenu à aucune assistance, ni à la prise en charge d’aucun frais (hébergement, rapatriement, amendes, assistance judiciaire, médicaux, etc.). Dans les cas précédemment énoncés, aucun remboursement ou réduction de prix ne sera accordé.
Les éventuels frais de rapatriement ou d’hébergement de passagers débarquant par anticipation pour quelque raison que ce soit, les honoraires et frais d’intervention à bord ou à terre de professionnels de santé ou d’assistance concernant les passagers, les amendes, frais de justice et d’assistance, pénalités, frais divers encourus par les passagers du fait de leur comportement, sont à la charge exclusive des passagers concernés.
